Lorsque Stripe demande un « numéro d'enregistrement au registre du commerce », il s'agit généralement d'un numéro d'enregistrement au sens large – c'est-à-dire, selon la forme juridique, par exemple le registre des associations (VR) ou le registre des coopératives (GnR) (et, en Autriche et en Suisse, les registres correspondants).
Si ton organisation n'est pas (encore) enregistrée, tu pourras peut-être tout de même lancer ton projet ; toutefois, pour les prélèvements et les versements, Stripe pourra exiger la vérification de l'enregistrement au plus tard à la fin du projet.
1) Quel numéro dois-je indiquer ?
- SARL/UG/SA : généralement inscrite au registre du commerce (HRB)
- e. V. : VR (registre des associations)
- Coopérative : GnR (registre des coopératives)
Important : Stripe utilise souvent un champ unique (« Numéro d'enregistrement au registre du commerce ») à cet effet. Tu peux donc également y indiquer VR… ou GnR…
2) Où puis-je trouver ce numéro ?
- Allemagne : https://www.handelsregister.de/
- Autriche : https://firmenbuch.at/
- Suisse : https://www.zefix.ch/
3) Que faire si je ne suis pas (encore) inscrit au registre ?
Si la création de ton entreprise ou ton inscription au registre n'est pas encore finalisée :
- Si nécessaire, tu peux créer le projet de manière provisoire en utilisant un espace réservé (par exemple « 000000000 » ou « HRB 0000 ») pour le lancement et pendant la phase de financement, en indiquant également la raison sociale et l'adresse prévues.
- Au plus tard avant le virement ou le versement, Stripe peut exiger un extrait de registre à des fins de vérification.
Sans justificatif approprié (extrait du registre), les prélèvements et les versements pourraient ne pas être possibles.
4) Solution de rechange si l'enregistrement ne peut être effectué à temps
Si ton inscription ne semble pas réaliste d'ici la fin de la durée du projet, il peut être judicieux de mener le projet en tant que particulier (personne physique) et de modifier l'identité en conséquence pour indiquer « particulier ».
Conseil
Si tu ne sais pas exactement quels numéros ou documents s'appliquent à ton cas particulier, envoie-nous simplement ta forme juridique et le statut de ton enregistrement ; nous pourrons alors te dire ce qu'il vaut mieux indiquer.